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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) APROLLIANCE
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NOD B NOUVELLE ORGANISATION DES DECHETS INDUSTRIELS BANALS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOD B NOUVELLE ORGANISATION DES DECHETS INDUSTRIELS BANALS
APROLLIANCE, SARL, ZA Route de Niafles

Numéro de dépôt :
3846196
Date de dépôt :
13/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/07/2021
NOD B NOUVELLE ORGANISATION DES DECHETS INDUSTRIELS BANALS de APROLLIANCE

Présentation de la marque NOD B NOUVELLE ORGANISATION DES DECHETS INDUSTRIELS BANALS

Déposée par voie électronique le 13 juillet 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) APROLLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOD B NOUVELLE ORGANISATION DES DECHETS INDUSTRIELS BANALS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-31 du 5 août 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) APROLLIANCE domicilié(e) - 53810 - CHANGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 265 628 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APROLLIANCE, ZA Route de Niafles domicilié(e) - 53810 - CHANGE - France.

La marque NOD B NOUVELLE ORGANISATION DES DECHETS INDUSTRIELS BANALS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3846196.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOD B NOUVELLE ORGANISATION DES DECHETS INDUSTRIELS BANALS est expirée depuis le 13 juillet 2021.

APROLLIANCE a également déposé les autres marques suivantes : APROLLIANCE l'alliance des professionnels de la propreté de proximité , RESEAU APROLLIANCE PROPRETE & SERVICES ASSOCIES LA PROXIMITE D UN INDEPENDANT LA FORCE D UN RESEAU , Maison & Services , écoBOÎTE , SDAS (Sauvetage Décontamination Après Sinistre)


APROLLIANCE, SARL, ZA Route de Niafles - 53810 - CHANGE - France - SIREN 415265628


APROLLIANCE, ZA Route de Niafles - 53810 - CHANGE - France


Publication - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Enregistrement sans modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Inscription le 16 juin 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°625490 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-06-16

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ; Démolition de constructions ; Location de machines de chantier ; Nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules(réparation) ; Désinfection ; Dératisation ; Blanchisserie ; Rénovation de vêtements ; Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; Repassage du linge ; Travaux de cordonnerie ; Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; Installation, entretien et réparation de machines ; Installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; Entretien et réparation d'horlogerie ; Réparation de serrures ; Restauration de mobilier ; Construction navale ;

Sciage ; Couture ; Imprimerie ; Informations en matière de traitement de matériaux ; Services de broderie ; Soudure ; Polissage (abrasion) ; Rabotage ; Raffinage ; Meulage ; Meunerie ; Services de gravure ; Galvanisation ; Services de dorure ; Etamage ; Services de teinturerie ; Retouche de vêtements ; Traitement de tissus ; Services de reliure ; Services d'encadrement d'oeuvres d'art ; Purification de l'air ; Vulcanisation (traitement de matériaux) ; Décontamination de matériaux dangereux ; Production d'énergie ; Tirage de photographies ; Développement de pellicules photographiques ; Sérigraphie ; Services de photogravure ; Soufflage (verrerie) ; Taxidermie ; Traitement des déchets (transformation) ; Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).